Déposée le 23 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) OENOLOGIE IMMELE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GE7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OENOLOGIE IMMELE domicilié(e) 20 RUE SAINT BLAISE - 68250 - WESTHALTEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 005 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud IMMELE OENOLOGIE IMMELE S.A. domicilié(e) 20 RUE SAINT BLAISE - 68250 - WESTHALTEN - France.
La marque GE7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GE7 est expirée depuis le 23 mars 2015.
OENOLOGIE IMMELE a également déposé les autres marques suivantes : LEVULIA GE7 , LEVULIA U32
OENOLOGIE IMMELE S.A. - 20 RUE SAINT BLAISE - 68250 - WESTHALTEN - France - SIREN 385005376
Monsieur Arnaud IMMELE OENOLOGIE IMMELE S.A. - 20 RUE SAINT BLAISE - 68250 - WESTHALTEN - France
Inscription le 30 janvier 2006 - Rejet partiel n°427254 - Publication au BOPI 2006-01-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Produits pharmaceutiques et substances diététiques à usage médical. Levures.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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